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Textes officiels



Cette page vous permettra de retrouver les textes officiels et programmes principaux triés et classés.

Un B.O. vous manque, ou vous aimeriez voir ajouter un thème à notre liste, n'hésitez pas, écrivez-nous à english@scola.ac-paris.fr

Numéros Dates Titres Thèmes
Hors-série n° 728/08/2003Classes de premières générales et technologiquesL.E.G.T.
B.O. n° 3128/08/2003Programme d’enseignement des langues vivantes étrangères en classe de seconde de la série “technique de la musique et de la danse” et de la série “hôtellerie” L.E.G.T.
B.0. n° 3024/07/2003Épreuves de langues vivantes étrangères ou régionales aux baccalauréats général et technologiqueBaccalauréat
B.O. n° 7 hors série03/10/2002Nouveaux programmes de Seconde Volume 12, p. 2 à 87 en téléchargementL.E.G.T.
B.O. n° 23 Note de service n° 2001-09107/06/2001Définition des épreuves de langues vivantes applicables au baccalauréat général à compter de la session 2002Baccalauréat
B.O n° 2121/05/2009Préparation de la rentrée 2009Circulaires
B.0. n° 3818/10/2001Rectificatif du BO n° 26 du 28 juin 2001 concernant les langues vivantesBaccalauréat
BO n° 5 Note de service n° 2002-01531/01/2002Aménagement des épreuves orales pour les déficients visuelsBaccalauréat
B.O. n°3204/09/2003Épreuve facultative de langue vivante au baccalauréat professionnelBaccalauréat professionnel
B.O. n° 2917/07/2003Modalités d'évaluation de l'enseignement général du CAPC.A.P.et B.E.P
B.O. n° 4216/11/2006Brevet Informatique et Internet (B2i) École, Collège, Lycée(Lycées d'Enseignement Général et Technologique et Lycées Professionnels)B2i
Circulaire n°97-12323/05/1997Mission du professeur exerçant en collège, en lycée d'enseignement général et technologique ou en lycée professionnel (Eduscol)Premier Poste
B.O. n° 3421/09/2006Attribution de l’indication “section européenne” sur le diplôme du baccalauréat professionnelSections européennes en LP
B.O. n° 3129/08/2002Organisation des itinéraires de découverte et questions de responsabilitéI.D.D.
B.O. n° 2529/06/2000Le PPCP Classes de terminale BEP et de baccalauréat professionnelPPCP et projets
B.O. n° 3130/08/2001Les sections européennes en lycée professionnelSections européennes en LP
B.0. n° 2412/06/2003Attribution de l’indication “section européenne” ou “section de langue orientale” sur les diplômes des baccalauréats général et technologique Sections européennes
BO n°915/10/2009Rénovation de la voie professionnelle à partir de la rentrée 2009Réforme de la voie Professionnelle
B.O n° 219/02/2009Programme d enseignement de langues vivantes étrangères pour les classes préparatoires au C.A.P. et pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnelPPCP et projets
BO n°3214/09/2000Mise en place des sections européennes ou de langues orientales dans les lycées professionnelsSections européennes en LP
B.O. n° 3923/10/2003BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR Définition et conditions de délivrance du BTS “systèmes électroniques” BTS
B.O n° 2412/05/2003Attribution de l indication “section européenne” sur le diplôme du baccalauréat professionnelSections européennes en LP
B.O n°3213/09/2007Baccalauréat technologique, série STG : définition des épreuves obligatoires de langues vivantes applicables à compter de la session 2008 de l’examenBaccalauréat STG
B.O. N° 2201/06/1995Circulaire n° 95-127 du 17 mai 1995 Etablissements régionaux d'enseignement adapté (E.R.E.A ). EREA
B.O n° 4212/11/2009Revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantesAssistants
Fiche n° 37 à télécharger01/11/2001Fiche concernant les sorties et les voyages dans le guide juridique du chef d'établissementVoyages & Echanges
Annexe du B.O. n° 4106/11/2003CAP comportant une langue obligatoire facultative ou une autre épreuve facultative - SESSION 2004 en téléchargementC.A.P.et B.E.P
B.O n°426/01/2006Groupements de spécialités de BTS pour l’évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère - session 2006BTS
B.O. n° 4213/11/2003Évaluation spécifique organisée pour les candidats aux baccalauréats général et technologique dans les sections européennes ou de langues orientales à compter de la session 2004 Sections européennes
B.O. n° 3303/09/1992Les sections européennes– texte fondateur à télécharger sur le site du CIEP Mise en place de sections européennes dans les établissements du second degréSections européennes
Encart B.O. n° 4427/11/2003Convention type concernant les périodes de formation en milieu professionnel à l'étranger des élèves en formation professionnelle de niveaux V et VI Réforme de la voie Professionnelle
B.O. n°2529/06/2000Préparation au CLES : Certificat de compétences en langues de l'enseignement supérieurCLES
B.O n°1406/04/2006Groupements de spécialités de BTS pour l’évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère - session 2006. Regroupement N°16BTS
B.O n°105/01/2006Baccalauréats général et technologique - année 2006 : Entrée en application des nouveaux programmes de classe terminale en langue vivante Baccalauréat
BO n° 422/04/2004Règlement général du baccalauréat technologique hôtellerieBaccalauréat
BO n° 422/01/2004Règlement d’examen du baccalauréat technologique hôtellerie Baccalauréat
Hors Série n° 728/08/2003Programme des classes de PremièreL.E.G.T.
Accompagnement des programmes10/02/2004Document d'accompagnement des programmes classe de seconde générale et technologique sur le site du CNDPL.E.G.T.
B.O. N° 712/02/2004Horaires des enseignements obligatoires et optionnels du cycle terminal de la série Sciences et Technologies de la GestionBaccalauréat STG
B.O. N° 712/04/2004Conditions d’attribution aux personnels enseignants des premiers et second degrés relevant du MEN d’une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires Certification DNL
Programmes de seconde01/02/2003Fixant le programme d’anglais de la classe de seconde générale et technologique BO hors série n° 7 du 3 octobre 2002 en consultation sur le site du CNDP.L.E.G.T.
Hors-Série N°424/07/2003Programme d'enseignement des langues vivantes étrangères pour les certificats d'aptitude professionnelleC.A.P.et B.E.P
B.O. n° 2308/06/2006ENSEIGNEMENT DES LANGUES VIVANTES Rénovation de l’enseignement des langues vivantes étrangères Plan national des langues vivantes
B.O n° 4503/12/2009Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet:rectificatifSocle commun
B.O. n° 3927/10/2005Mise en œuvre pédagogique des TPE à compter de l’année scolaire 2005-2006 TPE
Eduscol12/12/2009Rénovation de la voie professionnelle Brochure "Textes relatifs à la rénovation de voie professionnelle"Réforme de la voie Professionnelle
BO n°214/01/2010Diplôme du BEP rénové, attribution qualification langue vivanteB.E.P.
BO n° 504/02/2010Deux accords sur la propriété intellectuelleInternet et droits
BO n° 104/02/2010Langues vivantes au lycéeL.E.G.T.
B.O n° 1621/04/2005Attribution de l indication “section européenne” sur le diplôme du baccalauréat professionnelSections européennes en LP
B.O. n° 4110/11/2005TRAVAUX PERSONNELS ENCADRÉS Définition des modalités d’évaluation des TPE au baccalauréat, séries ES, L et S TPE
Hors-série n° 509/09/2004 Programme de l'enseignement des langues vivantes en classe terminale des séries générales et technologiques L.E.G.T.
B.O n° 4212/11/2009Liste des langues vivantes étrangères autorisées à l examen du brevet de technicien supérieur « assistant de manager »BTS
B.O n° 2207/06/2007Modalités d’attribution du diplôme national du brevetDiplôme National du Brevet
B.O n° 2207/06/2007Livret personnel de compétences : sont portées les certifications relatives aux connaissances et compétences acquises en langues vivantes étrangèresSocle commun
B.O n° 4319/11/2009Certifications en allemand, anglais et espagnolCertifications en langues vivantes
B.O n°4508/12/2005BACCALAURÉAT Épreuves de français, d’EPS, de langue vivante facultative et d’arts facultative applicables à compter de la session 2007 du baccalauréat technologique, série STG Baccalauréat STG
B.O. n°717/02/2005Groupements de spécialités de BTSBTS
B.O. n° 3928/10/2004L’enseignement en langue étrangère dans une discipline non linguistique au sein des sections européennes des collèges et lycées.Sections européennes
B.O.n°2202/06/2005Echanges scolaires : Action européenne de jumelage électronique (eTwinning) pour des partenariats scolaires en Europe Voyages & Echanges
B.O. n°3101/09/2005Organisation de l'enseignement des langues vivantes étrangères dans l'enseignement scolaireLoi d'orientation
B.O. Hors-série n° 625/08/2005Programmes des collèges. Langues vivantes étrangères au palier 1Programmes Collège
B.O hors-série n°830/08/2007Programmes de langues étrangères pour l’école primaire. Mise en œuvre du cadre européen commun de référence pour les langues. Mise en œuvre du socle commun de connaissances et de compétences.Primaire
BO 3518/09/2008Evaluation langues vivantes bac STG et ST2SBaccalauréat STG
B.O n° 4426/11/2009Actions éducatives européennes Coopération éducative européenne et internationale : ouverture, mobilité, moyens, actions et évaluation.Europe et international
Bulletin officiel n° 529/01/2009Epreuves de compétence en langueDCL
BO n°502/02/2007Accords sectorielsInternet et droits
BO n°915/10/2009Rénovation de la voie professionnelle à compter de la rentrée 2009C.A.P.et B.E.P
B.O n° 3127/08/2009Brevet d études professionnelles Modalités d évaluation de l enseignement généralB.E.P.
B.O n° 2126/05/1994Examen : épreuve obligatoireBaccalauréat professionnel
B.O n° 2920/07/2006Socle commun de connaissances et de compétencesSocle commun
B.O n° 219/02/2009Programme d enseignement de langues vivantes étrangères pour les classes préparatoires au C.A.P. et pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnelRéforme de la voie Professionnelle
BO N°7 du 26 avril 2007 (Encart)26/04/2007 Mise en oeuvre du cadre européen commun de référence pour les langues Mise en oeuvre du socle commun de connaissances et de compétences Volume 3 Programmes Collège
BO N°4711/12/2008Union europeenne. Appel à propositionsProgrammes européens
Eduscol10/10/2007Socle commun : Le livret individuel de compétences Expérimentation 2007-2008. Le livret de connaissances et de compétences suit l'élève de l'école primaire (CE1) jusqu'à la fin de la scolarité obligatoire. Il enregistre la validation progressive deSocle commun
B.O.n°4029/10/2009Socle commun de connaissances et de compétences Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevetDiplôme National du Brevet
BO N°4115/11/2007Épreuves du baccalauréat technologique Série “sciences et technologies de la santé et du social (ST2S)”Baccalauréat
BO n° 529/01/2009Echanges et action de formation. Echanges poste pour poste avec les Etats UnisVoyages & Echanges
B.O.n°219/02/2009Programmes LV au CAP et Bac ProBaccalauréat professionnel
B.O n°317/01/2008Modalités d’attribution du diplôme national du brevet pour la session 2008 Maîtrise du B2i et Maîtrise du niveau A2 dans une langue vivante étrangèreDiplôme National du Brevet
B.O n° 1016/03/2008Baccalauréat technologique, série ST2S - Épreuves de français, de philosophie, d’EPS, de langue vivante facultative, applicables à compter de la session 2009 du baccalauréatBaccalauréat
B.O n° 1801/05/2008Épreuve d’anglais, langue de complément au baccalauréat général - sessions 2009 et 2010; Programme de lecture de l’épreuve orale d’anglais, LV1 de complément, en série littéraireBaccalauréat
Bulletin officiel n° 101/01/2009Affectation des assistants de langues vivantes étrangères dans les écoles et les établissements du second degréAssistants